Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site La Cabane des Petits Curieux.
En validant sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.
1. La boutique
Nom commercial : La Cabane des Petits Curieux
Responsables de la boutique : Marvin & Cindy
Statut : Micro-entreprise / Entrepreneur individuel
SIRET :
E-mail : lacabanedespetitscurieux0@gmail.com
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Pour toute question, le client peut nous contacter via la page Contact de la boutique.
2. Produits
La Cabane des Petits Curieux propose une sélection de jeux éducatifs, créatifs et sans écran pour enfants.
Chaque fiche produit présente les caractéristiques principales du produit : description, photos, prix, âge recommandé lorsque l’information est disponible, et informations utiles à l’achat.
Les photos sont présentées de manière à représenter les produits le plus fidèlement possible. De légères différences peuvent exister selon les écrans, les lots ou les fournisseurs.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
La TVA n’est pas applicable dans le cadre du régime de la micro-entreprise, conformément à l’article 293 B du CGI.
La Cabane des Petits Curieux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué est celui affiché au moment de la validation de la commande.
4. Commande
Le client sélectionne les produits de son choix, les ajoute au panier, puis valide sa commande après avoir vérifié les informations saisies.
Une fois la commande validée, le client reçoit un e-mail de confirmation.
La Cabane des Petits Curieux se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas d’erreur manifeste, de problème de paiement, de suspicion de fraude ou d’indisponibilité du produit.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par les moyens de paiement proposés au moment de la commande.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
Les paiements sont sécurisés par les solutions de paiement utilisées sur la boutique.
6. Livraison
La livraison est actuellement offerte en France métropolitaine.
Le délai de livraison habituel est de 7 à 12 jours ouvrés, selon les produits, les périodes et les transporteurs.
Pour les livraisons vers les États-Unis, les frais de livraison sont de 4 €. Le délai habituel est également de 7 à 12 jours ouvrés, selon les produits, les périodes et les transporteurs.
Une fois la commande expédiée, les informations de suivi disponibles sont envoyées au client par e-mail.
Les délais indiqués sont des délais moyens. Un retard de livraison peut survenir en cas de forte activité, de problème transporteur, de période particulière ou d’événement indépendant de notre volonté.
7. Droit de rétractation
Conformément aux règles applicables à la vente à distance, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions prévues par la loi.
Pour exercer ce droit, le client doit nous contacter via la page Contact de la boutique en indiquant son numéro de commande.
Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non utilisé, propre, complet, et si possible dans son emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client dans le cadre d’une rétractation simple.
8. Produit abîmé, défectueux ou erreur de commande
Si le produit reçu est abîmé, défectueux ou ne correspond pas à la commande, le client doit nous contacter rapidement via la page Contact.
Il devra indiquer son numéro de commande et joindre des photos du produit concerné.
Après étude de la situation, une solution adaptée pourra être proposée : remplacement, remboursement ou autre solution selon le cas.
9. Remboursement
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
En cas de rétractation, le remboursement intervient dans le respect des délais légaux.
Aucun remboursement ne pourra être effectué si le produit retourné est utilisé, incomplet, abîmé par le client ou dans un état ne permettant pas sa remise en vente, sauf application d’une garantie légale.
10. Garanties légales
Les produits vendus sur la boutique bénéficient des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.
Si un produit présente un défaut ou un problème de conformité, le client peut contacter La Cabane des Petits Curieux via la page Contact afin qu’une solution soit étudiée.
11. Responsabilité
La Cabane des Petits Curieux ne peut être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit, d’une utilisation non adaptée à l’âge de l’enfant ou d’un non-respect des consignes de sécurité indiquées sur la fiche produit, l’emballage ou la notice lorsqu’elle est fournie.
Les enfants doivent utiliser les jeux sous la surveillance d’un adulte lorsque cela est nécessaire.
12. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de la commande, à la livraison et au service client.
Pour plus d’informations, le client peut consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
13. Médiation
En cas de litige, le client est invité à contacter en priorité La Cabane des Petits Curieux afin de rechercher une solution amiable.
Si aucune solution amiable n’est trouvée, le client peut recourir à un médiateur de la consommation, conformément aux dispositions applicables.
Médiateur de la consommation : ( en cour)
14. Modification des conditions générales de vente
La Cabane des Petits Curieux se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment.
Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.